Projets IT – Blockchain

Née d’une logique libertarienne, la blockchain repose sur un registre distribué, sans autorité centrale, fondé sur des principes d’immuabilité, de transparence et de désintermédiation.

Toutefois, la blockchain n‘est plus un espace de liberté et est aujourd’hui pleinement investie par le droit. En effet, les textes applicables se situent à la croisée de nombreux domaines du droit. Au-delà des dispositions propres au droit des crypto-actifs, un large panel d’obligations découlant du droit du numérique (droit des contrats, cybersécurité, data, IA), doit être pris en compte dans vos projets :

• dispositions de droit français (code civil, code de la propriété intellectuelle, Loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique
• réglementations européennes : Règlement EIDAS , Règlement IA, RGPD, Data Act.

Aurele IT vous accompagne pour élaborer des contrats IT pérennes, sécuriser la force probante attachée à la technologie blockchain, engager les démarches requises concernant la cryptologie auprès de l’ANSSI ou encore mettre en place votre mise en conformité IA et RGPD.

Notre expertise se distingue par un accompagnement spécifique dans les domaines suivants :

• accompagnement d’une plateforme blockchain fondée sur un registre distribué intervenant dans l’intermédiation de produits dérivés ;
• analyse des enjeux de responsabilité liés aux contrats conclus par une plateforme d’échange de crypto-actifs ;
• accompagnement de plusieurs acteurs blockchain sur leur conformité IA et RGPD.